Informations

Le site www.clebard-concept.fr est édité par :

Clébard Concept

Clébard Concept Sàrl

Adresse : 21 Avenue de la Liberté 67000 Strasbourg - France

Statut : Sàrl

SIREN : 834 579 336 

Téléphone : +33 6 30 77 17 04

Direction de publication : Monsieur Eric HUBLER

Contact contact@clebard-concept.com

Le site www.clebard-concept.fr est hébergé par :

Hébergement : OVH

Adresse: 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Utilisation du site

L'utilisation du Site est soumise au respect des conditions décrites ci-après. En accédant au Site, l’Utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.

Accès au site

Clébard Concept s’efforce de permettre l’accès au Site sans interruption sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, tels que dysfonctionnements, et sous réserve des éventuelles interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement dudit Site et/ou d’interventions aux fins d’amélioration et/ou modifications de ce dernier, qui pourront être effectuées sans que Clébard Concept  en avertisse préalablement les Utilisateurs et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

Sous ces réserves, l'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Dans le cadre de l'exécution des présentes conditions d’utilisation, Clébard Concept est tenu d'une obligation de moyens.

Contenu du Site

Clébard Concept met à disposition des Utilisateurs du Site des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.

De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. Elle remercie les utilisateurs du site de lui faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél à l’adresse contact@clebard-concept.com

Clébard Concept se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie des présentes conditions générales d’utilisation si elle le juge nécessaire et utile, notamment afin de les adapter aux évolutions de l’exploitation du Site, et/ou à l'évolution de la législation.

Déclarations de l'Utilisateur

L'Utilisateur déclare que les éléments saisis par ses soins correspondent à sa situation personnelle et ne déforment aucunement son identité. Il s'engage à ce que ces éléments soient et demeurent exacts et actuels. 

Il déclare être et demeurer seul et unique responsable de l'accès et de l'utilisation du Site.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Les présentes conditions d’utilisation ne confèrent à l'Utilisateur aucun droit de propriété sur le Site et ses composantes, lesquelles sont et demeurent la propriété exclusive de Clébard Concept.

En conséquence, l'Utilisateur s'interdit tout agissement ou tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle détenus par Clébard Concept.

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, interfaces, données, textes, articles, communiqués, présentations, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations,  mise en page,...) contenus dans le Site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.

Ces éléments restent la propriété exclusive de Clébard Concept.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Clébard Concept, toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, copie, reproduction, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation, intégrale ou partielle des éléments du Site ou de l’un des éléments le composant, par tout moyen et procédé actuel ou futur, sur tout support actuel ou futur est interdite et est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L. 122-5 dudit Code.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Clébard Concept.

Clébard Concept décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le Site par des liens hypertextes.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Clébard Concept.

Utilisation des cookies

Le Site utilise les cookies* à des fins d’analyse de trafic, de son bon fonctionnement et pour garantir la pertinence des informations qui sont proposées à l’Utilisateur. Ce dernier peut refuser ces cookies de manière globale via un paramétrage de son navigateur ou en n’acceptant pas leur usage via le message d’avertissement sur le Site.

Toutefois, la non-acceptation de ces cookies peut entrainer des dysfonctionnements dans la navigation sur le site web, voire l’impossibilité de passer commande.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

L’Alliance Française Strasbourg Europe a désigné, au sein de son association, un correspondant Informatiques et libertés (CIL) chargé de la protection des données personnelles et du respect des obligations légales, en conformité avec la loi «informatique et libertés ».

L’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d’interrogation et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en écrivant :

Clébard Concept Sàrl
21 Avenue de la Liberté
67000 Strasbourg - France

L’Utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes.